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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/07/2022
Nul ne voulant une culture à deux vitesses, les attentes sont fortes sur l'ensemble du territoire en matière de décentralisation de la culture. C'est ce qui explique les deux milliards d'euros du plan de relance en faveur de la culture que vous avez lancé. Au-delà des aides aux équipements et à l'offre, sommes-nous prêts à passer à l'étape supérieure, la construction de musées nationaux et l'installation de collections nationales hors de Paris ? J'appelle votre attention sur le magnifique projet de la métropole de Saint-Étienne visant à transformer l'actuel musée en réserve et à construire la Cité du design, grand musée national au rayonnement ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 12/07/2022
Mes collègues Cécile Rilhac et Raphaël Gérard s'associent à ma question. Lors de la précédente législature, la suppression de France Ô a suscité une émotion justifiée. Au-delà, tout un travail a débuté avec le ministère de la Culture, auquel vous avez participé dans vos anciennes fonctions, en lien étroit avec les parlementaires. Il en est résulté le pacte de visibilité pour l'outre-mer, qui comprend quinze engagements visant à une plus grande exposition de l'outre-mer, plus de programmes ultramarins aux heures de grande écoute, plus de coopération et surtout la garantie d'investissements importants dans des productions ultramarines. Pouvez-vous un ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 13/07/2022
Je félicite madame la rapporteure pour la qualité de son rapport, fruit de l'expertise qu'elle a acquise dans le domaine de l'audiovisuel public au cours de son mandat précédent à l'Assemblée nationale. Je vous remercie, madame la présidente, d'avoir proposé au bureau que notre commission se saisisse pour avis de cet article, ce qui nous permet de mieux accompagner les sociétés de l'audiovisuel public. Leur existence, leur indépendance et leur programmation, dont la qualité est indéniable, sont indispensables à la vie démocratique de notre pays. Nous avons tous apprécié leur rapidité de réaction et leur inventivité pour nous proposer des programmes ...
Intervention en hémicycle le 23/07/2022 : Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Nous assumons de rendre 138 euros aux Français de l'Hexagone et 88 euros à nos concitoyens ultramarins.
Intervention en hémicycle le 23/07/2022 : Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Les députés du groupe Renaissance s'opposent très fermement à ces amendements. Nous assumons, en effet, le fait de supprimer un impôt – comme nous l'avons déjà fait avec la taxe d'habitation –, là où nos collègues de la NUPES voudraient en créer un nouveau.
Intervention en hémicycle le 23/07/2022 : Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Nous assumons également d'interrompre une collecte qui, à elle seule, coûte 29 millions d'euros à l'État, et de supprimer un impôt injuste. Nous assumons également tout notre rôle de parlementaires, qui a toujours été de voter.
Intervention en hémicycle le 23/07/2022 : Projet de loi de finances rectificative pour 2022
Que ce soit à travers une taxe affectée, une fraction de TVA ou une dotation, c'est le rôle du Parlement – nous n'allons pas, en tant que députés, nous en déshabiller – de voter chaque année le financement de l'audiovisuel public. Nous l'assumerons également au sein de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, laquelle sera appelée à donner son avis sur les futurs contrats d'objectifs et de moyens, que nous souhaitons plus détaillés,…
Intervention en hémicycle le 23/07/2022 : Projet de loi de finances rectificative pour 2022
…parce que ce sont eux qui donnent de la prévisibilité et qui garantissent l'indépendance de l'audiovisuel public. Tel est le travail que nous menons, dans la concertation – concertation qui a eu lieu non seulement à l'Assemblée, mais aussi avec les acteurs de l'audiovisuel public, pour rédiger l'amendement que la présidente Bergé a déposé et que nous soumettrons au vote.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 27/07/2022
La France ne serait pas un pays aussi sportif, l'un des plus sportifs du monde, sans les clubs et les associations qui font vivre le sport dans nos territoires. Ce qui fait leur force, ce sont les bénévoles, qui ne comptent pas leur temps et qui, finalement, demandent assez peu aux collectivités et à l'État. J'ai la chance d'être le député d'une circonscription assez exemplaire, dans la Loire, autour de Saint-Étienne. Le travail des associations est essentiel pour l'accès au sport, pour l'épanouissement et la santé de chacun, notamment des plus jeunes, mais aussi pour la cohésion sociale, particulièrement dans certains quartiers. Comment l'État peut-il ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/09/2022
La mission conjointe des inspections des finances et des affaires culturelles sur le sur le financement de l'audiovisuel public concluait au besoin de créer un mécanisme d'évaluation indépendant des besoins de l'audiovisuel public, c'est-à-dire la création d'une autorité supérieure de l'audiovisuel public, comme en Allemagne, chargée d'apporter un avis sur les crédits budgétaires que le Parlement pourrait ensuite allouer. Elle précise que cette organisation devrait être distincte de l'Arcom. Quel est votre avis sur la question ? La création d'une telle autorité ne remettrait-elle pas en cause le rôle et la place de l'Arcom dans l'audiovisuel ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 21/09/2022
L'université Jean-Monnet de Saint-Étienne, dont je suis un ancien élève et administrateur, a été marquée par le projet de fusion expérimentale IDEX (initiative d'excellence) avec les universités de Lyon, qui a échoué. Si nous sommes convaincus de la nécessité de disposer de communautés universitaires fortes, ambitieuses, innovantes, avec de vrais pôles de spécialités, nous estimons capital de maintenir l'autonomie de l'université de Saint-Étienne et la souveraineté de ses instances dirigeantes. Sa faculté de médecine n'aurait pas pu apporter autant à la recherche sans cette autonomie. Quelle est votre méthode en la matière ?
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 05/10/2022
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Question orale du 11/10/2022 : Pénurie de carburants
Monsieur le ministre en charge des transports, nous travaillons activement avec vous pour mettre fin à la dépendance de la France au pétrole et déployons avec les élus locaux, partout sur le territoire, des transports collectifs et des transports doux. Cependant des dizaines de millions de Français n'ont toujours pas d'autre choix que d'utiliser leur voiture ou leur moto pour se déplacer. Or depuis plusieurs jours, nous assistons dans nos circonscriptions au spectacle désolant des longues files d'attente devant les stations-services. Chez moi, dans la Loire, à Saint-Étienne, c'est déjà plus d'une heure d'attente devant ces stations-services, sans parler du ...
Question orale du 11/10/2022 : Pénurie de carburants
Le ministre Bruno Le Maire a ouvert la voie, allons-nous réquisitionner ?
Question orale du 11/10/2022 : Pénurie de carburants
Combien de temps encore les cars scolaires les ambulances, les camions de pompiers, les transporteurs de marchandises pourront-ils circuler ? La situation n'est pas liée à un problème de stocks, encore moins aux aides que nous avons votées face à l'inflation. La cause en est ce nouveau concept de grève préventive, qui consiste à bloquer avant d'écouter, de dialoguer, de négocier, dans l'irrespect le plus absolu. Bloquer, c'est prendre en otage le reste de la France. Ma question est simple : qu'entend faire le Gouvernement face à cette situation inacceptable ?
Intervention en hémicycle le 28/10/2022 : Projet de loi de finances pour 2023
Au nom du groupe Renaissance, je salue l'amendement de notre collègue Violette Spillebout. Nous partageons tous ici la volonté de renforcer l'éducation aux médias et à l'information. Ce sujet important sera au cœur des priorités du ministère de la culture en 2023. Vous y reviendrez d'ailleurs en ouvrant les états généraux du droit à l'information, madame la ministre. La mission flash sur l'éducation critique aux médias, lancée par la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée, approfondira la réflexion sur le sujet. Les crédits prévus par l'amendement permettront d'accompagner financièrement ce travail. Enfin, je rappelle à ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2022
Je salue l'engagement de Mme Riotton dans ce domaine mais il appartiendrait au Gouvernement de répondre à sa demande ou de lever le gage.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 26/10/2022
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/10/2022
Je souhaite vous interroger sur les AESH, même si vous avez déjà apporté des éléments de réponse. Au sein de cette commission, nous reconnaissons tous le travail indispensable qui est le leur, et la qualité avec laquelle ils exercent leur mission. Je souhaite rappeler les évolutions nettes et historiques que nous observons en cette rentrée : le CDD de 3 ans minimum, au lieu d'un an, dès le premier recrutement ; la création de 4 000 postes ; la revalorisation des rémunérations en janvier 2022, ainsi que l'accès aux primes REP et REP + en 2023. Aucun des AESH que j'ai rencontrés sur le terrain n'a demandé la création d'un nouveau corps de l'Éducation ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/10/2022
Je souhaite évoquer l'accès aux grandes œuvres nationales, voire internationales, dans les musées et établissements culturels non parisiens. C'est à la fois un enjeu de culture pour nos concitoyens, un enjeu d'égalité, un enjeu d'attractivité pour ces établissements, voire, dans certains projets, un enjeu pour la transition énergétique. Les musées nationaux ont passé des conventions avec les musées situés dans nos territoires. Toutefois, deux importants blocages empêchent nos musées d'accueillir ces œuvres, même temporairement : les frais de transport et les frais d'assurance. Plusieurs dispositifs ont été proposés, notamment par Yves Nicolin, maire ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 19/10/2022
Une bonne note, tout d'abord : Céline Calvez, Emmanuel Pellerin et moi-même étions lundi au salon professionnel du Mipcom, le marché international des contenus audiovisuels organisé par l'entreprise RX France. Malgré les inquiétudes qui s'expriment, dans nos territoires comme à Paris, à propos des salles de cinéma, tous les acteurs du secteur, qu'il s'agisse des producteurs, des distributeurs ou des diffuseurs, sont très optimistes quant à l'avenir des contenus français, notamment des séries. Ce secteur est en pleine effervescence et ce soft power est essentiel. Toutes les actions engagées au titre de France 2030 en termes de formation, particulièrement ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 20/10/2022
. Nous partageons totalement votre vigilance sur le budget 2023 du CNM. La majorité présidentielle fait confiance au ministère de la Culture quant aux crédits budgétisés cette année, ainsi qu'à la bonne gestion du CNM et du reliquat de plusieurs millions d'euros qu'il lui reste également pour 2023. Nous accompagnerons la mission confiée au sénateur Bargeton pour trouver un nouveau financement pérenne, qui ne sera pas une taxe pesant directement sur les consommateurs, mais plutôt sur les acteurs de la filière. Notre commission prendra toute sa part à cette réflexion.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2022
Nous connaissons tous des maires qui ne savent pas comment ils vont réussir à planifier rapidement les travaux nécessaires pour rénover leurs équipements sportifs, par exemple les gymnases, qui sont de véritables passoires thermiques. C'est tout le sens du Fonds vert, annoncé par la Première ministre, qui sera doté de 1,5 milliard d'euros, dont une partie sera consacrée aux équipements sportifs. Pourquoi déshabiller le budget du sport si l'on peut trouver l'argent ailleurs ? Pour notre part, nous préférons mener une politique générale en direction des établissements recevant du public (ERP) relevant de la responsabilité des collectivités.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/10/2022
Nous reconnaissons tous ici l'intérêt et l'efficacité du pass'sport, moi le premier, en tant que successeur de Régis Juanico dans la première circonscription de la Loire. Le dispositif étant récent, nous avons encore peu de retours, mais un rapport montrera quelles sont les pistes d'amélioration, notamment en matière de communication.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 16/11/2022
Où est la cohérence, madame la rapporteure ? Cet élément figure dans l'évaluation que nous avons demandée, qui vient d'être adoptée, mais pour laquelle vous avez émis un avis défavorable. Vous êtes donc favorable aux amendements de la NUPES, mais défavorable si l'amendement vient de la majorité. La demande de Mme Pasquini est déjà satisfaite.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 16/11/2022
Au printemps, le Gouvernement réunira une conférence nationale du handicap, qui permettra de faire le point sur l'école inclusive. Notre amendement vise donc à demander la remise au Parlement d'un rapport évaluant l'ensemble des missions exercées par les AESH et la possibilité d'étendre leurs activités afin de les recruter à temps complet.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 16/11/2022
Il est nécessaire de légiférer sur la concentration dans les médias, mais permettez-moi de douter du sérieux de votre démarche. Vous ne corrigez absolument pas les dispositions de la loi de 1986, vous n'avez auditionné qu'un seul syndicat, la CGT, et aucun groupe de presse, mais vous avez choisi d'entendre MM. Edwy Plenel et Guillaume Meurice, ce qui est assez saugrenu. Par ailleurs, en classant ce texte onzième sur douze, vous lui laissez peu de chance de passer en séance, ce qui montre que vous n'en faites pas une priorité. Enfin, il est étonnant que vous méprisiez le travail de qualité du sénateur David Assouline – qui fait partie de la NUPES, comme ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 14/12/2022
Des pressions inquiétantes s'exercent sur les médias dans certains États membres de l'Union européenne : insécurité des journalistes, ingérences publiques et privées, fortes menaces sur le pluralisme et la liberté. Cela se produit de surcroît dans le contexte de l'émergence de ces nouveaux acteurs que sont les grandes plateformes en ligne et d'une grande diversité entre les règles nationales des États membres. Pour y répondre, la présidente de la Commission européenne a annoncé dans son discours sur l'état de l'Union du 15 septembre 2021 une proposition de règlement établissant un cadre commun pour les services de médias dans le marché intérieur. ...
Intervention en hémicycle le 12/01/2023 : Port d'une tenue uniforme à l'école
Ah non, ne citez pas Jean Zay !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 25/01/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/01/2023
La proposition de loi touche notamment à l'économie de la presse écrite, très marquée par la flambée des prix du papier depuis près de deux ans ainsi qu'aux bouleversements des usages liés au numérique, depuis plus de deux décennies. Je veux dire tout notre soutien à ses acteurs. Le texte concerne en particulier la gestion des déchets issus de la presse – magazines et journaux. La France est pionnière en matière de responsabilité élargie des producteurs, dite REP, qui repose sur le principe assez simple de pollueur-payeur. Nous sommes d'ailleurs le seul pays européen à disposer d'une REP pour la filière relative à la presse. La loi Agec du 10 ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 24/01/2023
L'amendement est logique puisque ce sont les collectivités territoriales qui financent et qui gèrent les organismes de collecte. Le ministère qui les représente a donc toute sa place dans ce dispositif. Nous voterons donc en faveur de l'amendement.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/02/2023
Un premier travail effectué par l'intelligence artificielle est primordial à des fins d'efficacité et de rapidité, bien qu'il faille assurément un œil humain pour le superviser. Peut-être faudra-t-il revoir l'amendement en vue de la séance pour expliciter cette répartition.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/02/2023
Ce sujet de société majeur pose une question difficile : jusqu'où la loi doit-elle aller dans les familles ? Au sein de notre groupe, nous considérons qu'il faut informer les jeunes comme les parents et donner des outils à ces derniers pour les aider sans les déposséder de l'autorité parentale, comme nous l'avions fait dans le cadre de la loi « Studer ». Je souhaiterais connaître votre avis sur ce juste équilibre entre besoins de légiférer, d'apporter du soutien aux familles et de ne pas les déposséder de leur autorité vis-à-vis de leurs enfants.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/02/2023
Le groupe Renaissance n'est pas favorable à ce sous-amendement. Comme le rapporteur, nous pensons que son dispositif est inopérant et nous ne voulons pas que les parents soient complètement dépossédés de leur autorité. Le texte du rapporteur prévoit bien des sanctions pour les plateformes, et nous le remercions de sa fermeté sur ce point.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/03/2023
Une femme violée, ce n'est pas une anecdote !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 15/03/2023
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/03/2023
Je m'exprime en tant que député de Saint-Étienne, plus précisément du stade Geoffroy-Guichard, dit le Chaudron. J'ai vécu le chaos du 29 mai dernier, après le match contre Auxerre. Contrairement à ce que pense notre collègue Insoumis, ce ne sont pas des militants politiques et encore moins des activistes que j'ai vus sur la pelouse, mais des gens qui voulaient blesser et détruire. Si on ne veut pas que toute la responsabilité pèse sur les stades et sur les clubs, il est essentiel – les forces de l'ordre le disent – d'instaurer le pointage, comme cela a été fait pour de nombreux supporters qui avaient commis des exactions ce jour-là : c'est le seul moyen ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/03/2023
Je m'inscris en faux contre ce qui a été dit au sujet de la supposée inefficacité de la vidéoprotection. Celle-ci est dissuasive. De plus, c'est grâce à elle, à la bonne coordination entre les polices municipales et la police nationale et aux très nombreuses heures que les agents ont passées à regarder l'ensemble des images que l'on a pu arrêter la semaine dernière, à Saint-Étienne, un violeur très dangereux qui aurait certainement récidivé. Cette seule affaire suffit à prouver l'efficacité de la vidéoprotection. De nombreuses communes suivent cette voie ; a contrario, dans les villes qui font le choix de reculer, comme Lyon, on voit à quel point la ...
Intervention en hémicycle le 20/03/2023 : Jeux olympiques et paralympiques de 2024
Nous sommes sereins !
Intervention en hémicycle le 20/03/2023 : Jeux olympiques et paralympiques de 2024
Excellent, président !
Intervention en hémicycle le 21/03/2023 : Jeux olympiques et paralympiques de 2024
Si ! C'est pas mal, ça !
Intervention en hémicycle le 21/03/2023 : Jeux olympiques et paralympiques de 2024
Remise en cause de la présidence !
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 04/04/2023
Au nom du groupe Renaissance, je remercie et félicite le ministre pour la revalorisation historique des professeurs. C'est une belle avancée. Vendredi dernier, j'étais à l'école hôtelière Renouveau à Saint-Genest-Lerpt, brillamment dirigée par Esther Milland – qui est aussi présidente de l'Association nationale des écoles privées d'hôtellerie et de tourisme. Cet établissement accueille plus de 400 élèves, avec des formations qui vont de la troisième à la licence professionnelle. Ma question porte sur l'adaptation de Parcoursup aux formations professionnelles. Il faut tout d'abord garantir le contact humain, qui est particulièrement important dans ces ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 02/05/2023
Merci, madame la ministre, de vos annonces historiques concernant les bourses. La loi du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté a généralisé les dispositifs reconnaissant l'engagement étudiant – bénévolat associatif, engagement dans la réserve opérationnelle ou dans les corps de sapeurs-pompiers volontaires, missions de service civique ou de volontariat. Chaque établissement reste cependant libre de définir les modalités de validation de l'engagement étudiant, que ce soit par des crédits ECTS – système européen de transfert et d'accumulation de crédits –, des points bonus ou même des unités d'enseignement. Cinq ans après sa ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 10/05/2023
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Intervention en hémicycle le 10/05/2023 : Garantir le respect du droit à l'image des enfants
Il y est, le drapeau, à Saint-Étienne, et ça se passe très bien ! Il faut ouvrir les yeux !
Intervention en hémicycle le 26/05/2023 : Programmation militaire 2024-2030
Cet amendement est très important puisqu'il vise à préciser l'enjeu extrêmement stratégique des armes légères de petit calibre. Il n'est pas anodin que ce soit le député de Saint-Étienne qui vous le présente puisqu'on sait tous ici que cette ville a longtemps été l'armurerie royale et la capitale française de l'armement de par sa manufacture. Aujourd'hui, l'entreprise Verney-Carron fait preuve d'un savoir-faire particulier ; elle sait le transmettre, et je salue ici l'ensemble de son personnel. La production d'armes légères de petit calibre est aussi un enjeu industriel et, chez nous, un enjeu d'emploi et d'aménagement du territoire, tout en étant avant ...
Commission des affaires culturelles et de l'éducation - Intervention le 07/06/2023
Quentin Bataillon Intervention uniquement disponible en vidéo.Consulter la vidéo en cliquant sur la miniature
